Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SMEEZU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIAD domicilié(e) 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 220 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICIS AVOCATS, Mme. NATHALIE VERSPIEREN domicilié(e) 9 rue des fabricants - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque SMEEZU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937476.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIAD, SAS - 10 RUE DE LA CENSE - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 384220380
MEDICIS AVOCATS, Mme. NATHALIE VERSPIEREN - 9 rue des fabricants - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664568 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10
Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, de pesage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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